Condition Générale d'Utilisation - (version décembre 2008)



1- DEFINITION

www.zzsmileyfamily.net est le site internet officiel du groupe virtuel du même nom. Le site est une création de Zz Smiley Family 
il est entierement géré par ces derniers.

Zz Smiley Family est le pseudonyme d'Hélène G'BAMY avec lequel sont exercées et présentées ses activités artistiques. 

Zz SMF : abréviation pour Zz Smiley Family 

Zz Smiley Family : désigne le groupe virtuel imaginé par Hélène G'BAMY

Zz smiley : dans le cadre du 2YCD et de la grammaire smilienne, ce terme est un article composé, il a la même fonction que les articles "le", "la", "les" 
de la grammaire française 

Smilien - smilienne : désigne les personnes qui apprécient le travail de Zz Smiley Family ou qui y contribuent 

Coachy : dans le cadre du 2YCD, terme qu'emploi Zz Smiley Family pour nommer Hélène G'BAMY 

Smiley linguläe (ou linguale) : la langue de Zz Smiley Family qui se caractérise par l'emploi fréquent du son "zz" (prononcer ze) ou du terme "smiley "

2YCD : acronyme pour Yin & Yang's concept drawing, un concept sur lequel s'appuie les activités artistiques de Zz Smiley Family 

L.A.L : acronyme pour Licence art libre. Cette dernière est consultable depuis le site de Zz Smiley Family et elle spécifie les conditions d'utilisation du travail de 
Zz Smiley Family 

2 - OBJET 

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquelles Zz Smiley Family propose ses productions artistiques aux internautes utilisateurs du site. Toutes utilisations de l'une des productions proposées par Zz Smiley Family se fera dans le respect des Conditions Générales d'Utilisation. 

3 - ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION 

L'utilisateur du site Zz Smiley Family accèpte et reconnaît avoir pris connaissance de manière inconditionnelle des présentes Conditions Générales d'Utilisation en vigueur au jour de l'accès au site. Zz Smiley Family se réserve le droit de modifier tout ou partie et à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Il appartient en conséquence à l'utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales d'Utilisation disponible en permanence sur le site de Zz Smiley Family. Tout usage des productions artistiques de Zz Smiley Family après modification des Conditions Générales d'Utilisation vaut acceptation pure et simple par l'utilisateur des nouvelles Conditions Générales d'Utilisation. 

4 - DROITS DE PROPRIETES INTELLECTUELLE 

Le site de Zz Smiley Family est placé sous la licence art libre qui fixe les conditions d'utilisation des productions artistiques qui sont proposées gratuitement au téléchargement. Il est vivement conseillé à l'utilisateur de la consulter avant tout téléchargement. 

Zz Smiley Family n'est pas enregistré auprès d'organismes de gestion collective  des droits d'auteurs tels que : SACEM - ADAGP - SCAM - SACD...

Zz Smiley Family est en gestion individuelle de ses droits.

5 - LE SITE 

Le site Zz SMF est entierement réalisé avec l'éditeur html kompozer (anciennement NVU) Les designs, les illustrations, les documents PDF ont été réalisés avec les logiciels libres : Open office.org, Gimp2, Inkscape 0.46, Scribus et les freewares : Artrage1 et Pixia3*(*version complète). 
La rubrique galerie utilise le freeware Jalbum 8.0.9 
Les objets et les illustrations 3D ont été réalisés avec les logiciels propriétaires : Amapi 5.15w et Ray studio expert.

6 - LE CONTENU DU SITE 

6.1 Téléchargement 

L'utilisateur a accès à six rubriques dont trois présentent du contenu téléchargeable gratuitement (rubriques: musique, video, actu).
La vidéo de "l'homme qui marche" est téléchargeable, toutefois il est interdit de la diffuser sur le net ou de la modifier

L'interdiction est levée si l'usage de la vidéo inclut une bande son qui ne soit pas celle d'origine ou si vous avez obtenu l'accord de la maison de disque de Mylène Farmer pour utiliser ses chansons.

6.2 Téléchargement musicaux 

Les albums sont encodés en ogg vorbis, il est donc nécessaire que ces codecs soient installés sur votre PC pour pouvoir lire les fichiers. 
Les albums les plus anciens ne sont plus téléchargeables sur le site. Pour les obtenir il vous faudra en faire la demande par mail en utilisant le formulaire de contact du site. Un lien d'activation vous sera retourné et vous permettra de télécharger le(s) album(s)

En ce qui concerne les téléchargements au titre pour les anciens albums, veuillez vous rendre sur ma fiche du site boxson.net

6.3 Téléchargement d'images 

La rubrique galerie présente des images non téléchargeables selon deux résolutions : 
120x120 pixels pour les miniatures et 500x400 pixels pour les grands formats. 
La nouvelle galerie utilise le skin pageflip pour Jalbum qui nécessite d'activer la version la plus récente de flash player.Pour accéder à des images téléchargeables dans une résolution supérieure ou identique  en Licence L.A.L, veuillez vous rendre sur ma fiche du site boxson.net : rubrique photo.  

6.4 La boutique Zz Smiley Factory

Désormais le site Zz Smiley Family dispose d'une boutique en ligne: Zz Smiley Factory

Il s'agit d'un widget de boutique en ligne incluant divers types d'outils pour un paiement en ligne sécurisé. Le widget est un service proposé par la plateforme 
pepita store à ses membres inscrits.

Tous les contenus  de la boutique sont exceptionnellement placés sous une licence différente (Creative Comons by SA) de celle du site officiel (Licence LAL).

La plateforme pepita store n'autorise pas la licence LAL. Seuls sont accéptés leurs licences internes ainsi que les licences Creative Comons. Ces dernières étant familères des internautes, j'ai donc choisi la licence CC by SA , celle ci étant la plus proche de  la LAL. 

Tous téléchargements gratuits ou payant depuis la boutique vous donnent des droits identiques à ceux effectués depuis le site officiel. Ce qui veux dire que vous pouvez donc copier, modifier, diffuser les fichiers. Vous êtes également autorisés à commercialiser vos productions dérivants de ces fichiers. Mais vous êtes dans l'obligation de placer vos productions sous la  licence CC by SA* afin que d'autres internautes puissent eux aussi utiliser vos production avec la même liberté qui vous 
a permis de les créer. 

(*dans le cas ou vous vous seriez procuré le fichier sur la boutique. Dans le cas contraire c'est en licence LAL que vos productions se placent automatiquement)

Pour connaitre plus en détails les informations relatives à la boutique Zz Smiley Factory ou à la plateforme pepita store je vous invite consulter leurs pages respectives.

6.5 la clause NC de la licence CC concernant les produits de la boutique Zz Smiley Factory

Les fichiers gratuits en licence CC déposés sur la plateforme pepita store font l'objet d'une restriction qui est en contradiction avec mon choix d'autoriser  la modification de mes création. Cette restriction devrait être  levée pour l'été 2009. Si ce n'était pas le cas, c'est mon droit moral qui prévaut. Donc pour ma part les modifications de mes créations sont permises.

- Usage commercial d'oeuvres dérivées : Vous êtes autorisés à commercialiser une création dérivée d'un ou de mes  fichiers originaux. Vous êtes tenus de mentionner et de permettre l'accès sans condition à ce ou ces fichier's originaux et de respecter les conditions de la licence auquels ils sont afférant.

- Usage commercial de mes fichiers originaux (sans modification) : Vous devez prendre contact avec moi afin de d'établir un contrat écrit de cession de droit.

6.6 L'exploitation commerciales  des oeuvres de Zz Smiley Family par des tiers

Que vous soyez une personne physique (un particulier, un commerçant...) ou ne personne morale (une association, une société...) toute exploitation commerciale
de mes création doit faire l'objet d'un contrat écrit. Celui ci définira les droits concédés et précisera le montant de ma rémunération pour l'utilisation commerciale de mon mon travail. 

 Si en tant que personne physique ou personne morale vos moyens ne permettent pas une rémunération de l'auteur il est possible d'étudier des solutions alternatives. Mais dans tous les cas un acte écrits sera exigé.

7 - LES DOCUMENTS PDF 

En dehors d'être la newsletter des smiliens(iennes) autour des activités artistiques de Zz SMF, VIRTUAL W@IB est aussi un projet collaboratif pour lequel tous les smiliens (iennes) peuvent participer dès l'instant que ce choix est personnel et que vous êtes très motivés. 

Zz SMF n'interviendra en aucune façon dans les contenus et leur organisation, ni même dans la fréquence des diffusions. Cependant, pour obtenir l'aval de Zz SMF, les smiliens(iennes) sont tenus de respecter certaines obligations : 

- Informez Zz SMF de votre projet via la boîte mail, joindre à votre message une présentation succinte de vous même et du projet.

- Votre projet doit reprendre le titre d'origine de la newsletter à savoir "VIRTUAL W@ib, le mag de la SMILEY FAMILY & des virtuoses du web" et conserver l'état d'esprit positif de Zz SMILEY FAMILY 

- Les smiliens(iennes) ne téléchargeront pas, ne publieront pas, ne transmettront pas, ou ne rendront pas disponible un contenu qui soit illégal, dégradant, menaçant, diffamatoire, vulgaire, torturant, obscène, calomnieux, intrusif dans la vie privée d'autrui, haineux, source d'abus ou de harcellement ou qui soit chocant racialement, éthniquement ou pour toutes autre raisons. 

- Les smiliens(iennes) s'engagent à respecter la licence L.A.L et de ce fait autorisent que tout internaute puisse à son tour faire usage de leur projet selon les droits que leur confère la L.A.L.

8 - CONDITION D'ACCES DE LA RUBRIQUE CONTACT 

Pour prendre contact avec Zz SMILEY FAMILY l'utilisateur dispose de 3 accès : 

- La boîte mail 

- La fiche du groupe Zz Smiley Family sur le site de boxson.net (rubrique contact ou guestbook) 

- Le livre d'or 

Cette rubrique n'est en aucune façon un lieu de drague ni même une antenne de soutien psychologique*. 

8.1 La boîte mail

Cette boîte est à utiliser en priorité pour faire connaître les projets afférant à Zz SMF. Toutes réclamations, demandes précises, concernant les activités de Zz SMF doivent utiliser ce contact.

8.2 Le forum du groupe Zz Smiley Family du site boxson.net

 Ce lien à la rubrique contact permet à l'utilisateur d'accéder directement à la fiche du groupe Zz Smiley Family du site boxson.net. L'utilisateur à la possibilité de laisser un message en prenant soin au préalable de remplir le champ anti spam. Zz SMF vous répondra dans la mesure du possible et suivant sa disponibilité. Zz SMF se tient à disposition une fois par semaine (le week end) pour consulter les messages. 

8.3 Le livre d'or du site 

l'utilisateur a la possibilité de laisser ses remarques concernant le site ou/et le travail de Zz SMF dans le livre d'or. Zz SMF se réserve le droit de ne pas répondre voire de supprimer tous messages irrespectueux, intolérant, provocant. S'exprimer dans le livre d'or ne doit pas être un prétexte au défoulement, 

*Zz SMF n'est pas responsable des éventuels problèmes personnels des utilisateurs du site. Zz SMF admet sans inconvenient la critique dès l'instant que l'utilisateur l'exprime de façon argumentée et construite, cela en toute honneteté intellectuelle. 

9 - TRADUCTION ET DIFFUSION 

Les initiatives personnelles afin de traduire le contenu du site dans une langue autre que la langue française sont les bienvenues. 

Zz SMF possèdent des notions d'anglais et d'espagnol et peut communiquer avec les utilisateurs s'exprimant dans l'une des deux langues citées précédement. Cependant Zz SMF n'a pas les compétences suffisantes pour s'occuper de la traduction complète du site, ni même celle de contrôler et vérifier la viabilité et la fiabilité des personnes porteuses de ce genre d'initiative. 

9.1 Conditions des traductions 

Pour tous smiliens(iennes) suffisament motivés et convaincus par son projet, Zz SMF s'engage à vous soutenir. Pour ce faire il est recommandé de vous faire connaître en utilisant la boite mail de laposte et d'accompagner votre message d'une brève présentation de vous même et d' un dossier qui atteste que : 

- Vous comprenez et partagez un état d'esprit proche ou similaire de Zz SMF. 

- Vous connaissez et comprenez les références culturelles auquelles fait appel Zz SMF dans son travail et vous pouvez fournir ou communiquer des éléments de comparaisons (références d'émission tv, series tv, livres...mentalité) à Zz SMF pour qu'à 
son tour Zz SMF puisse comprendre et connaître les références culturelles du pays pour lequel le projet est traduit. 

- Vous Pouvez expliquer la motivation qui vous incite à prendre cette initiative. 

9.2 Conditions des diffusions 

Zz smiley Family ne voit pas d'inconvenient à ce que les utilisateurs du site, à leur tour, réalisent leur site, blog, wiki 
consacré à Zz SMF.

Dans ce cas l'utilisateur accèpte et fait savoir que son site, blog, wiki n'est pas le site officiel de Zz SMF et donc qu'il assume la responsabilité des propos qui constituent le contenu de son site, blog, wiki. L'utilisateur est autorisé à utiliser tous les contenus du site officiel. 

Il est autorisé à faire figurer des liens entre les rubriques de son site, blog, wiki et celles du site officiel de Zz SMF. 

Sachant que le site officiel de Zz SMF est sous licence L.A.L, cela implique que tout contenu emprunté sur le site officiel aura pour conséquence de placer également le site, blog, wiki non officiel sous la même licence* (*il est toujours possible toutefois de négocier  à ce sujet).

De ce fait les utilisateurs du site non officiel ont tout loisir eux aussi d'utiliser le contenu du site non officiel dans la limite des droits que leur confère la L.A.L 

Selon que le site, blog,wiki non officiel est respectueux de l'état d'esprit de Zz SMF et qu'il présente un contenu de qualité, Zz SMF s'autorise à référencer le site, blog, wiki non officiel sur son propre site via la page dédiée : zz smiley galaxie en guise de soutien. 

Pour faire connaître vos initiatives à Zz SMF utilisez la boîte mail.

RETOUR